Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHAMBERTINE
DUCHESSE DE BOURGOGNE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1156617
Date de dépôt :
23/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LA CHAMBERTINE

Déposée le 23 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) DUCHESSE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CHAMBERTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUCHESSE DE BOURGOGNE domicilié(e) 21220 GEVREY-CHAMBERTIN. - France.

La marque LA CHAMBERTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

DUCHESSE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : LES CHAMBERTINES , LIQUORETTE , DUCHESSE , GEL DUCHESSE , BOURGOGNE , GEL'DUCHESSE , A PATINETTES DUCHESSE DE BOURGOGNE , DUCHESSE DE BOURGOGNE , BOURGOGNE , DUCHESSE


DUCHESSE DE BOURGOGNE (S.A.) - 21220 GEVREY-CHAMBERTIN. - France


Inscription - Transmission de propriété n°33892 - Publication au BOPI 1981-18

Pâtes de fruits, confitures, confiseries et tous produits alimentaires solides ou liquides.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.